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Exploitation Minière et Ressources Naturelles

Dans le secteur des ressources naturelles, nous intervenons dans l'intérêt d'entreprises et d'investisseurs canadiens et étrangers dont l'activité a trait à l'exploration comme à l'exploitation minière, à l'industrie du pétrole et du gaz ainsi qu'à l'industrie forestière au niveau national et international. Nous comptons également parmi nos clients les prestataires de services et les fournisseurs d'équipement pour ces secteurs. 

Nos avocats ont assuré la représentation de sociétés internationales d'exploitation minière pour tous les aspects de leurs activités, englobant l'acquisition de biens immobiliers, le développement et l'exploitation d'actifs comme la distribution des produits. Nous sommes en outre dotés d'une solide expérience en matière d'acquisition et de cession d'exploitations et d'actifs du secteur forestier.

Pour assister nos clients intervenant dans ces secteurs, nous proposons un conseil sur les matières suivantes :

  • les acquisitions et cessions de ressources minières, d'exploitations minières et de sociétés minières
  • les accords de développement de projets et de ressources minières
  • la structuration et la mise en œuvre d'investissements stratégiques, de coentreprises, de partenariats et de coparticipations à l'échelle nationale et internationale
  • les acquisitions et les cessions d'exploitations forestières
  • les opérations de l'industrie du bois
  • les contrats de commercialisation, les accords de redevance et d’enlèvement (off-take)
  • les opérations en matière de construction, d'ingénierie et d'achat d'équipement

Nos clients peuvent également bénéficier de notre expertise dans les domaines suivants :

  • Fusions et acquisitions – un conseil sur les transactions publiques et privées
  • Entreprise – un conseil quant à la structure adéquate de filiales canadiennes ou à la formation de coentreprises au niveau local ou international
  • Financement – la négociation et la rédaction d'accords de financement de projets
  • Immobilier – un conseil portant sur les acquisitions et locations de terrains, ainsi que sur l'ensemble des questions réglementaires connexes

Domaines d'activité connexes

Personnes ressources

Bernard Lette

T: +41 (79) 137.50.85
Toronto  |  Montréal

Marie Habre

T: +1 (514) 788-0994
Montréal

Barry Webster

T: +1 (416) 971-4814
Toronto

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